salubrité publique

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• Salubrité publique — ● Salubrité publique élément de l ordre public, correspondant à l absence de maladies et de risques de maladie, assuré et maintenu grâce à des prescriptions administratives relatives à l hygiène des personnes, des animaux et des choses …   Encyclopédie Universelle

• salubrité — [ salybrite ] n. f. • 1444; lat. salubritas 1 ♦ Caractère de ce qui est favorable à la santé des hommes. Salubrité de l air, d un local. 2 ♦ Salubrité publique : état d une population préservée des maladies endémiques et contagieuses. Mesures de… …   Encyclopédie Universelle

• salubrité — (sa lu bri té) s. f. 1°   Qualité de ce qui est salubre. La salubrité de ce pays. •   L air et l eau ont également besoin d être agités sans cesse pour conserver leur salubrité, BUFF. Min. t. II, p. 300. •   Cette salubrité renommée de l air qu… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• SALUBRITÉ — n. f. Qualité de ce qui est salubre. La salubrité de l’air de ce pays. Il se dit, particulièrement, en parlant des Soins que l’administration prend de la santé publique. Mesures de salubrité. L’élargissement de ces rues contribue à la salubrité… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Salubrité — Santé La santé est un état de complet bien être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d infirmité. Cette définition est celle du préambule[1] de 1946 à la Constitution de l organisation mondiale de… …   Wikipédia en Français

• SALUBRITÉ — s. f. Qualité de ce qui est salubre. La salubrité de l air de tel pays.   Il se dit, particulièrement, en parlant Des soins que l administration prend de la santé publique. Mesures de salubrité. Conseil de salubrité. L élargissement de ces rues… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• Agent de Surveillance de la Voie Publique — Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

• Agents de Surveillance de la Voie Publique — Agent de surveillance de la voie publique Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

• Agents de surveillance de la voie publique — Agent de surveillance de la voie publique Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

• Comité technique (fonction publique française) — Pour les articles homonymes, voir CT et CTP. Dans la fonction publique française, un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue. Suite à une réforme intervenue en 2010, les comités techniques paritaires… …   Wikipédia en Français

• Servitude d'utilite publique — Servitude d utilité publique Les servitudes utilité publique sont des servitudes administratives qui doivent être annexées au plan local d urbanisme conformément à l article L126 1 du Code de l urbanisme français. Catégories de servitudes Ces… …   Wikipédia en Français